Définition du plan d’urgence COVID 19

Le plan d’urgence COVID 19 est une initiative conjointement prise par les Ministères de la Promotion de l’Investissement Privé, des Petites et Moyennes Entreprises et de l’Entreprenariat National et celui de l’Agriculture en accord avec le FIDA, le royaume du Danemark, le Canada et le projet INCLUSIF en soutien aux acteurs du secteur privé rural dont les activités peuvent être affectées par les effets du COVID-19

Cibles et Critères d’éligibilité des demandeurs

Il s’adresse particulièrement aux SFD partenaires du projet INCLUSIF, aux OPA, PMEA et SFD actifs sur les filières agricoles prioritaires des cinq régions cibles du projet Inclusif (Kayes, Koulikoro, Sikasso, Ségou et Mopti) y compris Bamako.

Organisations professionnelles agricoles (OPA)

1. Être une organisation de producteurs dans l’une des régions d’intervention (Kayes, Koulikoro, Sikasso, Ségou et Mopti)
2. Avoir une moyenne de 100 producteurs membres incluant des femmes
3. Être légalement constituée et être en activité
4. Avoir les organes fonctionnels et tenir une situation comptable régulièrement établie,
5. Disposer d’outils de gestion
6. Être conforme à l’acte uniforme de l’OHADA ou s’engager à s’y conformer
7. Avoir un compte bancaire dans une institution financière légalement établie
8. Être dans une relation d’affaire commerciale avec un Commerçant, un agrégateur, un transformateur, un acheteur institutionnel ou s’engager à formaliser un accord de partenariat formel.
9. Être sensible au genre et aux activités d’adaptation aux changements climatiques

Petite et Moyenne Entreprise (PME)

1. Exercer son activité dans les filières agricoles à fort potentiel dans l’une des régions d’intervention (Kayes, Koulikoro, Sikasso, Ségou et Mopti) y compris Bamako
2. Être une entreprise formelle existant depuis au moins 2 ans.
3. Avoir un chiffre d’affaire n’excédant pas 500 millions de FCFA.
4. Être dans une relation d’affaire commerciale formelle avec un Commerçant, un agrégateur, un transformateur, un acheteur institutionnel ou s’engager à formaliser un accord de partenariat formel.
5. Être sensible au genre et aux activistes d’adaptation aux changements climatiques

Système Financier Décentralisé

1. Être dans la zone d’intervention du projet INCLUSIF,
2. Être signataire d’une convention de partenariat avec le Projet INCLUSIF et le MEREF,
3. Accepter le financement des cibles du projet dans la durée ;
4. Accorder une attention particulière aux cibles du projet notamment les femmes, les jeunes, les OP et les PMEA actives sur les filières agricoles
5. Être sensible aux financements des activités d’adaptation aux changements climatiques

Filières éligibles aux appuis d’urgence

Est éligible aux appuis d’urgence toute filière agricole jugée rentable, créatrice de valeur ajoutée, porteuse de croissance et jugée prioritaire pour le développement économique local.

Appuis éligibles au plan d’urgence face au COVID 19

Organisation de producteurs

1. Besoins immédiats d’accéder aux petits matériels et équipements post récolte pour la campagne agricole en cours ;
2. Besoins d’accéder aux financements pour garantir l’accès aux intrants agricoles ;
3. Besoins d’accéder aux crédits de campagne pour la commercialisation d’un produit ciblé ;
4. Besoins d’adopter l’assurance agricole sur les produits ciblés.

Petite et Moyenne Entreprise (PME)

1. Besoins de moratoire pour différer le remboursement d’un prêt en cours
2. Besoins de rééchelonner les échéances d’un crédit après différé ;
3. Besoins d’appuis aux stockages et la conservation n’excédant pas 35% du chiffre d’affaire ;
4. Besoins d’appuis à la prise en charge des coûts engendrés par les tierces détentions n’excèdent pas 15% du chiffre d’affaire ;
5. Besoins d’appuis pour accéder aux normes de mise en marché des produits dans un contexte de COVID 19 ;
6. Besoins d’appuis à la mise en place d’un circuit de distribution sécurisé contre le covid-19 ;
7. Besoins d’appuis sur les installations des machines, des équipements et autres, des entretiens des équipements productifs, des acquisitions de pièces de rechange pour les produits de cueillette et céréales sèches ;
8. Besoins d’appuis à l’accès aux semences certifiées ;
9. Besoins d’appuis à l’accès aux emballages indispensables dans la commercialisation

Système Financier Décentralisé

1. Subvention pour les intérêts moratoires liés au rééchelonnement des crédits accordés par les SFD à leurs bénéficiaires
2. Subvention pour les intérêts moratoires liés au rééchelonnement des emprunts accordés par le MEREF aux SFD,
3. Subvention d’exploitation aux SFD (surcouts liés à la mise en œuvre des mesures barrières)
4. Subvention d’exploitation SFD (surcouts liés à la réorganisation du travail -dotation de kits de télétravail -a la sécurité des locaux
5. Subvention d’exploitation au MEREF-SFD (surcouts liés à la baisse du taux d’intérêts créditeur)

Objet de financement

Les objets de financement éligibles concernent principalement :

1. Facilités d’accès aux financements de campagne,
2. Subventions directes en lien avec un appuis,
3. Appuis techniques pour le développement de services.
4. Financement de l’assurance agricole sur les produits ciblés

Cinq étapes clés sont nécessaires pour accéder aux financements d’urgence :

1. L’identification des bénéficiaires (appel à candidature à travers les médias, élaboration et la mise à disposition des fiches d’identification, analyse et à la sélection des bénéficiaires sur la base des fiches).
2. L’élaboration d’une requête de financement 
3. L’approbation du financement du Projet
4. La soumission pour financement au Projet
5. La mise en place du fonds des PMEA/PMIA 

CONTACTS

Durée du plan d’urgence face au COVID 19

Le très court terme (Mai à Juillet 2020 pour la mise en place des appuis et une période de suivi d’Août à décembre 2020)

CO-ENTREPRISE

Définition d’une Co-entreprise

Un partenariat « Co-entreprise » est une initiative dans laquelle les producteurs organisés, une moyenne de trois, prennent des participations dans le capital du partenaire privé ou dans une nouvelle entreprise. Les deux partenaires partagent la stratégie de développement, les bénéfices et les risques avec la participation d’un fonds d’investissement.

Critères d’éligibilité des demandeurs

Organisation de producteurs

1. Être une organisation de producteurs dans l’une des régions d’intervention (Kayes, Koulikoro, Sikasso, Ségou et Mopti)
2. Avoir une moyenne de 100 producteurs membres incluant des femmes
3. Être légalement constituée et être en activité
4. Avoir les organes fonctionnels et tenir une situation comptable régulièrement établie,
5. Disposer d’outils de gestion
6. Être conforme à l’acte uniforme de l’OHADA ou s’engager à s’y conformer
7. Avoir un compte bancaire dans une institution financière légalement établie

Petite et Moyenne Entreprise (PME)

1. Exercer son activité dans les filières agricoles à fort potentiel dans l’une des régions d’intervention (Kayes, Koulikoro, Sikasso, Ségou et Mopti) y compris Bamako,
2. Être une entreprise formelle existant depuis au moins 2 ans.
3. Avoir un chiffre d’affaire n’excédant pas 500 millions de FCFA.

Filières éligibles à la Co-entreprise

Est éligible au partenariat toute filière agricole jugée rentable, créatrice de valeur ajoutée, porteuse de croissance et jugée prioritaire pour le développement économique local.

Critères d’éligibilité

1. Existence d’une opportunité de marché identifiée et susceptible d’intéresser une OP et une PME ;
2. Volonté de rapprochement d’une PME et de producteurs pour exploiter cette opportunité dans une perspective de bénéfices respectifs ;
3. Décision et engagement de la PME et des producteurs favorable pour un partenariat productif avec les appuis du projet

Objets de financement

La co-entreprise pourrait être motivée par des projets de partenariats sur un ou plusieurs segments en amont et/ou en aval des filières agricole. Les projets peuvent porter sur le traitement et le conditionnement de matières premières pour la commercialisation, le montage d’une unité de tri et de transformation, de production de produits semi-transformés, etc.

Plan de financement

Le plan d’affaires est financé par des fonds (subvention) apportés en capital en faveur des OP. INCLUSIF finance les actions de chaque OP à hauteur de 100%. Les parts sociales sont flexibles et permettent à chaque associé de siéger dans le conseil d’administration.

1. INCLUSIF apporte une subvention de 33% du coût total du plan d’affaires alloué aux OPA pour le financement de leurs parts sociales dans le capital ;
2. L’opérateur privé de marché apporte 33% du coût total du plan d’affaires pour le financement de ces parts sociales dans le capital ;
3. Un fonds d’investissement participe au capital de la Société à hauteur de 33% du coût total du plan d’affaires.

En plus de ce financement classique, les OP peuvent bénéficier de trois (03) autres appuis :

1. Le financement vert pour promouvoir des innovations visant à atténuer l’impact des activités sur l’environnement ;
2. Le fonds de garantie autogéré dont l’objectif est de faciliter l’accès au crédit
3. Les infrastructures de franchissements visant à désenclaver les zones de production et à faciliter l’accès au marché.

NB : le fonds d’investissement est tenu de se retirer du capital de la société dans un délai prédéfini et accepté par les autres tout en priorisant l’opérateur privé pour cession de ses actions.

Deux étapes clés sont nécessaire pour accéder aux financements d’une Co-entreprise :

1. Rapprochement/demande d’appui (identification des couples, présélection, sélection et signature de protocole d’accord commercial sur trois ans) ;
2. Préparation des dossiers (montage du plan d’affaires commun, signature de contrat de fourniture de matière première, faciliter d’accès aux financements) ;

NB : Ces deux étapes sont initiées dans la région de résidence des OP par un Bureau d’étude via l’antenne régionale du projet INCLUSIF. Le trio est accompagné sur trois ans.

CONTACTS

CONTRACTUALISATION SIMPLE

Définition d’une Contractualisation simple :

Une contractualisation simple est une entente commerciale conclue entre une organisation de producteurs et un acheteur. Ce dernier peut être un commerçant, une petite et moyenne entreprise (PME), une institution, etc.  Ils sont liés par un accord commercial, dit contrat de fourniture dont les clauses définissent des objectifs et des engagements qui incombent à chacune des deux parties.

Critères d’éligibilité des demandeurs

Organisation de producteurs

1. Être une organisation de producteurs dans l’une des régions d’intervention (Kayes, Koulikoro, Sikasso, Ségou et Mopti)
2. Avoir une moyenne de 100 producteurs membres incluant des femmes
3. Être légalement constituée et être en activité
4. Avoir les organes fonctionnels et tenir une situation comptable régulièrement établie,
5. Disposer d’outils de gestion
6. Être conforme à l’acte uniforme de l’OHADA ou s’engager à s’y conformer
7. Avoir un compte bancaire dans une institution financière légalement établie

Petite et Moyenne Entreprise (PME)

1. Exercer son activité dans les filières agricoles à fort potentiel dans l’une des régions d’intervention (Kayes, Koulikoro, Sikasso, Ségou et Mopti) y compris Bamako
2. Être une entreprise formelle existant depuis au moins 2 ans.

Filières éligibles à la contractualisation simple

Est éligible au partenariat simple toute filière agricole jugée rentable, créatrice de valeur ajoutée, porteuse de croissance et jugée prioritaire pour le développement économique local.

Critères d’éligibilités de l’idée de projet économique

1. Existence d’une opportunité de marché identifiée et susceptible d’intéresser une OPA et une PME ;
2. Volonté de rapprochement d’une PME et de producteurs pour exploiter cette opportunité dans une perspective de bénéfices respectifs ;
3. Décision et engagement de la PME et des producteurs favorable pour un partenariat productif avec les appuis du projet INCLUSIF

Objet de financement

Les objets de financement éligibles concernent principalement :

1. Approvisionnement en matières premières par les OPA au profit des acheteurs.
2. Infrastructures et équipements : Investissement pour les infrastructures de stockage, des équipements post-récoltes : constructions de magasin de stockage adaptés aux opérations de warrantage, matériels ou équipements en accompagnement des infrastructures de stockage
3. Assistance, conseil agricole et formation : Formation pratique, appui-conseil aux techniques intensives de production et pratiques agroécologiques (gestion durable des terres, promotion d’itinéraire techniques agroécologiques, etc.) au travers de dispositifs de formation appropriés (échanges paysans à paysans, champs écoles, implication des animateurs endogènes et des agents des services techniques) ; renforcement organisationnel, appui juridique, gestion d’entreprise etc.

Plan de financement

1. INCLUSIF apporte une subvention de 60% du coût total du plan d’affaires ;
2. INCLUSIF facilite l’accès aux 30% du coût total du plan d’affaires auprès des partenaires financiers SFD ;
3. L’OPA apporte sa contribution personnelle en numéraire à hauteur de 10% du coût total du plan d’affaires.

NB : en plus de ce financement classique, l’OPA peut bénéficier de trois (03) autres appuis :

1. Le financement vert pour promouvoir des innovations visant à atténuer l’impact des activités sur l’environnement ;
2. Le fonds de garantie autogéré dont l’objectif est de faciliter l’accès au crédit
3. Les infrastructures franchissement visant à désenclaver les zones de production et à faciliter l’accès au marché.

Deux étapes clés sont nécessaire pour accéder aux financements d’une contractualisation simple :

1. Rapprochement/demande d’appui (identification des couples, présélection, sélection et signature de protocole d’accord commercial sur trois ans) ;
2. Préparation des dossiers (montage du plan d’affaires commun, signature de contrat de fourniture de matière première, faciliter d’accès aux financements) ;

NB : Ces deux étapes sont initiées dans la région de résidence de l’OPA par une ONG via l’antenne régionale du projet INCLUSIF. Le couple est accompagné sur trois ans.

CONTACTS

PARTENARIAT PUBLIC PRIVÉ PRODUCTEUR « 4P »

Définition d’un partenariat « 4P » :

Un partenariat « 4P » (Partenariat Public Privé Producteur) est une relation d’affaires gagnant-gagnant portés par plusieurs organisations de producteurs (OPA), en moyenne 5 et un opérateur de marché (petite et moyenne entreprise sous enseignes diverses : transformateur, agrégateur, revendeur, établissement agroalimentaire, etc.). Ils sont liés par un accord commercial qui les engage à co-investir dans une opération commune aux intérêts partagés.

Critères d’éligibilité des demandeurs

Organisation de producteurs

1. Être une organisation de producteurs dans l’une des régions d’intervention (Kayes, Koulikoro, Sikasso, Ségou et Mopti)
2. Avoir une moyenne de 100 producteurs membres incluant des femmes
3. Être légalement constituée et être en activité
4. Avoir les organes fonctionnels et tenir une situation comptable régulièrement établie,
5. Disposer d’outils de gestion
6. Être conforme à l’acte uniforme de l’OHADA ou s’engager à s’y conformer
7. Avoir un compte bancaire dans une institution financière légalement établie

Petite et Moyenne Entreprise (PME)

1. Exercer son activité dans les filières agricoles à fort potentiel dans l’une des régions d’intervention (Kayes, Koulikoro, Sikasso, Ségou et Mopti) y compris Bamako,
2. Être une entreprise formelle existant depuis au moins 2 ans.
3. Avoir un chiffre d’affaire n’excédant pas 500 millions de FCFA.

Filières éligibles au partenariat « 4P »

Est éligible au partenariat « 4P » toute filière agricole jugée rentable, créatrice de valeur ajoutée, porteuse de croissance et jugée prioritaire pour le développement économique local.

Critères d’éligibilité de l’idée de projet économique

1. Existence d’une opportunité de marché identifiée et susceptible d’intéresser une OPA et une PME ;
2. Volonté de rapprochement d’une PME et de producteurs pour exploiter cette opportunité dans une perspective de bénéfices respectifs,
3. Décision et engagement de la PME et des producteurs favorable pour un partenariat productif avec les appuis du projet INCLUSIF ;

Objets de financement

Les objets de financement éligibles concernent principalement :

1. Approvisionnement en matières premières par les OPA au profit des acheteurs.
2. Infrastructures et équipements : Investissement pour les infrastructures de stockage, des équipements post-récoltes : constructions de magasin de stockage adaptés aux opérations de warrantage, matériels ou équipements en accompagnement des infrastructures de stockage ;
3. Assistance, conseil agricole et formation : Formation pratique, appui-conseil aux techniques intensives de production et pratiques agroécologiques (gestion durable des terres, promotion d’itinéraire techniques agroécologiques, etc.) au travers de dispositifs de formation appropriés (échanges paysans à paysans, champs écoles, implication des animateurs endogènes et des agents des services techniques) ; renforcement organisationnel, appui juridique, etc.
4. Développement commercial : appuis en marketing, appui à la mise aux normes et à la certification, etc.

Plan de financement

1. Les OPA assurent 32,5% du coût global du plan d’affaires commun
   • INCLUSIF apporte une subvention de 70% du coût total du plan d’affaires alloués aux OPA ;
   • INCLUSIF facilite l’accès aux 25% du coût total du plan d’affaires alloué aux OPA auprès des partenaires financiers SFD ;
   • L’OPA apporte sa contribution personnelle en numéraire à hauteur de 05% du coût total du plan d’affaires alloué aux OPA.
2. La PMEA assure 67,5% du coût global du plan d’affaires commun
   • INCLUSIF apporte une subvention de 40% du coût total du plan d’affaires alloué à la PMEA/PMIA ;
   • INCLUSIF facilite l’accès aux 50% du coût total du plan d’affaires alloué auprès des partenaires financiers SFD ;
   • La PMEA/PMIA apporte sa contribution personnelle en numéraire à hauteur de 10% du coût total du plan d’affaires alloué à la PMEA/PMIA.

NB : En plus de ce financement classique, le couple peut bénéficier de trois (03) autres appuis :

1. Le financement vert pour promouvoir des innovations visant à atténuer l’impact des activités sur l’environnement ;
2. Le fonds de garantie autogéré dont l’objectif est de faciliter l’accès de l’OPA au crédit
3. Les infrastructures de franchissement visant à désenclaver les zones de production et à faciliter l’accès au marché.

Deux étapes clés sont nécessaire pour accéder aux financements d’un partenariat « 4P » :

1. Rapprochement/demande d’appui (identification des couples, présélection, sélection et signature de protocole d’accord commercial sur trois ans) ;
2. Préparation des dossiers (montage du plan d’affaires commun, signature de contrat de fourniture de matière première, faciliter d’accès aux financements) ;

NB : Ces deux étapes sont initiées dans la région de résidence des OPA par un Bureau d’étude via l’antenne régionale du projet INCLUSIF. Le couple est accompagné sur trois ans.

CONTACTS